Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H.
MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ETHIC (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1396856
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1997

Présentation de la marque ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H.

Déposée le 4 mars 1987 par l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ETHIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ETHIC domicilié(e) "Les Mercuriales", 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE - E.T.H. est expirée depuis le 4 mars 1997.

MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ETHIC a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE ETH , P.J.E. Partenariat Jeune Entreprise , L INFORM ETHIC , EVI ECOLE DE LA VENTE INTERNATIONALE , BOURSE AUX CRENEAUX , L'INFORM'ETHIC , ALLO CREATION D ENTREPRISES , COLOCE , ETHIC


MOUVEMENT DES ENTREPRISES DE TAILLE HUMAINE INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES ETHIC (Association régie par la loi de 1901) - "Les Mercuriales", 40, rue Jean Jaurès, 93170 BAGNOLET. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Papier, carton, articles en papier et en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;brochures d'information, circulaires, prospectus, bulletins, fiches;articles pour reliures;photographies;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Communication au public de déclarations ou d'annonces par tous moyens de diffusion.Distribution de prospectus.Information.Compilation et exploitation d'informations et de statistiques.Aide, conseils et assistance aux créateurs d'entreprise.Aide, conseils et assistance aux entreprises de toute nature dans la conduite de leurs affaires.Conseils de gestion.Négociations, enquêtes, sondages.Organisation de la collaboration entre les entreprises.Amélioration des images de marque des entreprises et des chefs d'entreprises.Amélioration et développement des liaisons entre les entreprises et les services publics et les collectivités.Aménagement de règles financières et administratives.Communications.Diffusion de programmes radio ou de télévision.Education et divertissement.Formation professionnelle et formation sociale.Cours de perfectionnement.Enseignement au sein des entreprises en liaison avec les services publics de l'enseignement.Organisation de rencontres, séminaires, colloques, conférences, expositions à but éducatif.Editions de livres et revues.Prêts de livres.Etudes, évaluations, estimations, recherches, rapports relatifs aux entreprises et, en particulier à la création d'entreprises, à la stratégie sociale à la structuration interne, à la promotion et à la pérennité des entreprises, à la création d'emplois.Services destinés à établir une meilleure conjonction entre l'initiative privée et l'intérêt général.Services relatifs à l'amélioration de la qualité de la vie et à la sauvegarde de l'environnement. Consultations techniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.